[ND] (fermée)

Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.

Cette division comprend la prestation d’un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, ainsi que de fonctions de soutien courantes et continues, pour le compte de tiers. Cette division comprend également toutes les activités de services de soutien généralement fournis aux entrepri- ses non classés ailleurs. Les unités classées dans cette division ne fournissent pas le personnel d’exploitation nécessaire à l’exécution de toutes les activités de l’entreprise.

Cette sous-classe comprend :
- les activités de conditionnement, pour le compte de tiers, faisant appel ou non à des procédés automatiques : • mise en bouteilles de liquides divers, même alimentaires • emballage d’articles divers (mise sous blister, sous pellicules rétractables, etc.) • conditionnement de sécurité de préparations pharmaceutiques • étiquetage, estampillage et impression • emballage de colis et de paquets-cadeaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de boissons rafraîchissantes et d’eaux minérales (cf. 11.07A et 11.07B)
- les activités de conditionnement annexes des transports (cf. 52.29A et 52.29B) Produits associés : 82.92.10

Cette classe comprend :
-la fabrication de parties d'appareils d'éclairage en matières plastiques ;
-la fabrication de bandes auto-adhésives en matière plastique ;
-la fabrication de vaisselle et d'autres articles pour le service de la table ou de la cuisine et d'articles d'hygiène ou de toilette en matières plastiques ;
-la fabrication de produits divers de consommation courante en matières plastiques : coiffures, fournitures de bureau et fournitures scolaires, articles d'habillement (simplement collés, non assemblés par couture), garnitures pour meubles, statuettes, formes à chaussures en plastique, porte-cigares et porte-cigarettes en plastique, peignes, bigoudis, gadgets en plastique, etc. ;

Cette classe comprend aussi :
-la fabrication d'autres pièces en matières plastiques non décrites ailleurs

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication d’articles de voyage en plastique (cf. 15.12Z) ;
-la fabrication de chaussures en plastique (cf. 15.20Z) ;
-la fabrication de meubles en matières plastiques (cf. 31.01Z, 31.02Z, 31.09A et 31.09B) ;
-la fabrication de matelas en matières plastiques alvéolaires non recouvertes (cf. 31.03Z) ;
-la fabrication d’articles de sport en matières plastiques (cf. 32.30Z) ;
-la fabrication de jeux et de jouets en matières plastiques (cf. 32.40Z) ;
-la fabrication de casques en plastique et d’autres équipements personnels de sécurité en matières plastiques (cf. 32.99Z)